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Marques déposées par EARL FLOUTIER JEAN MARC
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L'instant de Gris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'instant de Gris
EARL FLOUTIER JEAN MARC, EARL

Numéro de dépôt :
3907207
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
L\'instant de Gris de EARL FLOUTIER JEAN MARC

Présentation de la marque L'instant de Gris

Déposée le 22 mars 2012 par EARL FLOUTIER JEAN MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'instant de Gris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est EARL FLOUTIER JEAN MARC, EARL domicilié(e) Domaine du Grand Chemin, Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL FLOUTIER JEAN MARC, M. Jean Marc FLOUTIER domicilié(e) Domaine du Grand Chemin, Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque L'instant de Gris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'instant de Gris est expirée depuis le 22 mars 2022.

EARL FLOUTIER JEAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES VALLEY , VIGNOBLES GRAND CHEMIN , L'ESPRIT DU CEP , Mas de Léra , VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN , ANTHUS , DELICE D'OC


EARL FLOUTIER JEAN MARC, EARL - Domaine du Grand Chemin, Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France


EARL FLOUTIER JEAN MARC, M. Jean Marc FLOUTIER - Domaine du Grand Chemin, Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.